IP Trust

En quelques mots

Société de conseil en propriété industrielle, basée à Paris, Grenoble, La Rochelle et sur Paris-Saclay, IP TRUST accompagne les acteurs économiques dans la protection et la valorisation de leurs innovations. Réunissant des juristes et des ingénieurs expérimentés dans les différents secteurs industriels et technologiques (sciences de l’ingénieur, sciences de la vie, technologies de l’Information et de la communication, sciences du numérique et des données, chimie, énergie, etc.) ainsi que des compétences en économie et stratégie de la PI, nous sommes convaincus de l’importance du management stratégique de la PI au service de la stratégie de nos clients. Conscient des contraintes budgétaires des entreprises et notamment des start-up, IP TRUST a adopté une organisation et un système d’information privilégiant l’interactivité avec ses clients et favorisant la rationalisation de la gestion des portefeuilles de PI, contribuant ainsi à la réduction des dépenses de protection et de valorisation. Observant le fort développement de l’innovation collaborative, en particulier dans l’écosystème du Plateau de Saclay, IP TRUST a développé une expertise dans la gestion de la PI dans les projets collaboratifs et accords de consortium. IP TRUST intervient dans l’analyse des projets d’innovation, l’étude de brevetabilité, les recommandations sur la stratégie de protection, la rédaction et le dépôt de demandes de brevet et/ou le dépôt de marques et/ou de dessins et/ou de modèles, la protection des savoir-faire technique ou marketing, des logiciels et des bases de données clients. Pour l’extension des droits de propriété intellectuelle à l’international, IP TRUST dispose d’un réseau de correspondants dans le Monde entier. IP TRUST fournit des opinions légales du type étude de liberté d’exploitation (Freedom to Operate), analyse de la portée et de la validité des brevets, analyse des risques juridiques d’un projet d’innovation et accompagne les dirigeants d’entreprise dans la mise en œuvre des dispositions légales sur les inventions de salarié. IP TRUST intervient aussi lors des audits pour opérations de fusion-acquisition et due diligence pour investisseurs et capitaux-risqueurs. IP TRUST réalise des évaluations financières d’actifs immatériels de propriété intellectuelle : droits de brevets, marques, logiciels, savoir-faire et bases de données, sites internet et autres actifs marketing…prenant en compte la qualité juridique et technique des droits de PI ainsi que les paramètres économiques et financiers pour aboutir à une valeur fondée et justifiée. IP TRUST réalise aussi des évaluations dans un objectif d’apport en nature, de préjudices (actions en contrefaçon, accords transactionnels), dans des contextes de négociations et établissement de taux de redevance. IP TRUST peut aussi fixer des prix de transfert de droits de propriété intellectuelle. IP TRUST élabore également tous projets de contrat en lien avec la propriété intellectuelle (NDA, cession, copropriété, partenariats…).

L'équipe sur place

  • François-Henri Le Gall

Thèmes
  • Juridique